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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS
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SUPRAPHALTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPRAPHALTE
Société dite: SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS, (Société anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1633309
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2000

Présentation de la marque SUPRAPHALTE

Déposée le 14 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPRAPHALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS domicilié(e) Route Principale du Port, GENNEVILLIERS, Hauts-de-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque SUPRAPHALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPRAPHALTE est expirée depuis le 14 décembre 2000.

SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : ASPACHROME , ASPACHROME , ASPASEAL , ASPASEAL , ASPAGEL , ELASTOPHALTE , STABUSOL , ASPHACOULEUR , ASPASOL , ASPAFLEX


Société dite: SOCIETE DE PAVAGE ET DES ASPHALTES DE PARIS, (Société anonyme franÇaise) - Route Principale du Port, GENNEVILLIERS, Hauts-de-Seine - France


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Matériaux de construction non métalliques;asphalte, poix et bitume; matériau asphaltique contenant un polymère pour revêtements et joints d'étanchéité